Mentions Légales

Éditeur du site Accordissimo

Raison sociale : Association Equinoxe
Forme juridique : association loi 1901
Adresse du siège social : 25 Chemin de Paradis – 92500 RUEIL-MALMAISON
Représentant légal et Directeur de la publication : Geneviève GIRAUD, Présidente
Siret / APE : 751 311 143 00018 / 9329Z
Licence d’entrepreneur de spectacle : PLATESV-R-2021-003168
Assurance responsabilité civile : La Maif / Contrat d’assurance N° 3690378 N
Contact téléphonique : + 33 (0)1 47 32 07 73
Contact e-mail : contact@accordissimo.com

Hébergeur du site Accordissimo

Raison sociale : OVH
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1
Contact téléphonique : +33 (0)8 203 203 63Contact e-mail : support@ovh.com

Propriété intellectuelle du site Accordissimo

Tous les contenus du site sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue). En cas de violation de ces dispositions la personne, morale ou physique, se soumet aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi française.

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique originale. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peuvent-être réalisées qu’avec l’autorisation expresse de son propriétaire.

Accordissimo, ainsi que sa représentation graphique, et www.accordissimo.com sont la propriété de l’Association Equinoxe.

Déclaration CNIL

Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10 juillet 2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d’un site internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n’est plus obligatoire. Néanmoins, l’Association Equinoxe s’engage à respecter la vie privée de ses adhérents et abonnés ainsi que tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par l’Association Equinoxe ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1^er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant. N’hésitez pas à nous contacter.